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CONDITIONS GENERALES

DE VENTE PLACEMENT

 
 

Ces conditions générales s’appliquent à tous les adhérents de l'association Action dans le Monde (ADM). En confirmant votre adhésion, vous déclarez avoir lu et accepté les mentions légales sur la vie privée ainsi que les présentes conditions générales et vous vous engagez à les respecter.

Association Action dans le Monde
Siège social et de contact :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine, France
Numéro d'enregistrement RNA : n°W921001699
Copyright : © Action dans le Monde. Tous droits réservés.

Généralités

a. L'association Action dans le Monde (ADM) agit exclusivement en tant qu'intermédiaire entre les participants, ses adhérents, et les structures partenaires locales en France et à l’étranger. Les participants s’engagent à respecter les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que les lois locales et les valeurs de l’association. Les placements proposés par ADM sont accessibles à tous, quelles que soient leur nationalité ou origine, dans le respect des conditions spécifiques de chaque programme.

b. Les services et contenus proposés sur le site internet de l’association, y compris les textes, photos et vidéos, sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation préalable.

c. ADM se réserve le droit de modifier les présentes CGV sans préavis. Toute modification prend effet dès sa publication en ligne et s’applique aux inscriptions réalisées après cette date.

 

Conditions de participation et départ

a. Les placements proposés par ADM sont accessibles à partir de 15 ans avec autorisation parentale pour les camps de jeunes. Les enfants de plus de 3 ans peuvent participer aux missions en famille, sous la responsabilité de leur tuteur légal. Il n’y a pas de limite d’âge pour les volontaires, mais les participants de plus de 65 ans doivent fournir un certificat médical attestant de leur aptitude à participer.

b. Certains placements peuvent nécessiter un niveau linguistique particulier, notamment en anglais ou dans la langue du pays d’accueil. Lorsque ce niveau n’est pas atteint, le participant devra suivre à ses frais une formation linguistique intensive avant le départ. Ces informations seront spécifiées dans la fiche descriptive de chaque programme.

c. Les départs sont possibles tout au long de l’année, sauf pour les camps et chantiers humanitaires qui sont organisés à des dates fixes, en hiver et en été. Une période de préparation de 6 à 8 semaines est recommandée avant tout départ.

Tarifs, paiements, MODIFICATIONS et remboursements

a. Les frais de participation varient selon la destination, la durée et la formule choisie pour le placement. Certaines formules incluent le logement, le transport et/ou la nourriture, tandis que d’autres ne les incluent pas. Ces détails sont spécifiés dans la fiche descriptive ou le devis fourni par ADM.

b: Une fois les frais de participation réglés, aucun remboursement n’est possible. ADM recommande fortement aux participants de souscrire une assurance annulation pour couvrir d’éventuels imprévus.

c. Toute demande de modification, telle qu’un changement de destination ou de dates, doit être effectuée par écrit via un formulaire dédié et est soumise à des frais administratifs. Les modifications sont possibles sous réserve des disponibilités.
d. En cas d’annulation ou de modification par ADM pour des raisons indépendantes de sa volonté (force majeure, problèmes logistiques ou imprévus sur place), l’association proposera des solutions alternatives dans la mesure du possible. Si aucune solution ne peut être trouvée, ADM remboursera les frais engagés par le participant, déduction faite des frais administratifs.

Hébergement et nourriture

a. Les placements proposés par ADM peuvent être proposés sous différentes formules. Certains incluent le logement, le transport et/ou la nourriture, tandis que d'autres ne les comprennent pas. Les engagements de l'association en matière de logement, transport et nourriture sont définis dans l'offre spécifique choisie par le participant.

b. ADM s’engage, lorsque l’offre le prévoit, à fournir un logement sécurisé et adapté (et, le cas échéant, la nourriture) pendant toute la durée du placement. Ces conditions seront précisées dans le devis ou la fiche descriptive de l’offre.

c. Si des circonstances majeures rendent impossible le maintien dans le logement initial, ADM pourra décider de reloger temporairement le participant dans une structure alternative, telle qu’une auberge de jeunesse, pour une durée limitée. Les frais d’hébergement seront pris en charge par ADM, et les éventuels frais de nourriture seront remboursés conformément aux dispositions définies dans le devis.

d. Pendant les périodes de vacances prévues dans le cadre du placement, si le participant décide de rester dans le logement fourni par ADM, aucun supplément ne sera appliqué pour le logement (et la nourriture, le cas échéant). Cette règle ne s’applique pas dans d’autres circonstances, et ADM en informera le participant au préalable.

e. Si un participant souhaite prendre des vacances supplémentaires au-delà de celles prévues, ADM pourra organiser des arrangements nécessaires, sous réserve d’une demande effectuée suffisamment à l’avance. Dans ce cas, ADM ne sera pas responsable du logement, de la nourriture (le cas échéant) ou de l’assurance pendant cette période.

f. Pour garantir la conformité avec les règles locales, les employés ou partenaires d’ADM doivent souvent enregistrer le participant auprès des autorités compétentes (police locale, mairie ou service d’immigration). En conséquence, il est strictement interdit d’inviter une personne extérieure, locale ou étrangère, à passer la nuit dans le logement sans l’autorisation préalable des autorités. Toute infraction à cette règle entraînera des mesures disciplinaires, comme précisé dans la section "Plaintes et procédures disciplinaires".

Assurance

a. Tous les participants sont tenus de souscrire une assurance voyage et médicale appropriée couvrant l’ensemble de la durée du placement ainsi que les voyages à l’étranger. Toutefois, ADM décline toute responsabilité en cas d’accident, maladie ou perte non couverts par l’assurance souscrite par le participant.

b. La police d’assurance doit inclure au minimum les garanties suivantes : soins médicaux d’urgence (y compris rapatriement), accidents personnels, responsabilité civile, et perte de bagages.

Lieu d'accueil

a. ADM affectera les participants à une structure professionnelle adaptée à la réalisation de leur projet, en collaboration avec leur école, le cas échéant.

b. Si des circonstances sérieuses rendent impossible le maintien du participant dans son lieu d’affectation, ADM pourra, en informant l’école le cas échéant, rediriger temporairement le participant vers une structure alternative (ONG, centre social, etc.), sans garantir que toutes les exigences spécifiques du placement initial soient remplies.

c. Dans une telle situation, ADM se réserve le droit de ne pas répondre immédiatement à une demande de devis ou d’ajustement concernant cette modification.

Communication

a. Pendant toute la durée du placement, le participant doit maintenir un contact régulier avec la personne responsable de son placement au sein de l'association, que ce soit par téléphone, e-mail ou WhatsApp.

b. Le participant doit répondre promptement aux communications du Bureau du Directeur de l'ONG pour recevoir les instructions nécessaires et résoudre les éventuels problèmes. L'absence de réponse est considérée comme une négligence grave, pouvant entraîner des sanctions, incluant un renvoi immédiat et définitif, à la discrétion de l’ONG, sans préavis.

c. Le non-respect persistant des observations et des instructions d’ADM est considéré comme une violation sérieuse des règles, pouvant également justifier un renvoi immédiat et définitif.


Plaintes et procédures disciplinaires

a. Nous nous engageons à être flexibles, compréhensifs et amicaux, et nous mettrons tout en œuvre pour vous apporter notre soutien dans votre travail en cas de difficultés malgré vos efforts. Cependant, des procédures de plaintes de votre part et des procédures disciplinaires de notre part peuvent être mises en place si nécessaire. Ces procédures sont détaillées dans les paragraphes c à e Nous nous engageons à adopter une approche flexible, bienveillante et collaborative, mettant en œuvre tous les moyens nécessaires pour vous soutenir dans votre travail en cas de difficultés, malgré vos efforts déployés. Cependant, des procédures de réclamations de votre part et des procédures disciplinaires de notre part peuvent être instaurées si nécessaire. Ces démarches sont minutieusement détaillées dans les paragraphes c à e ci-dessous.

b. En cas de réclamations relatives aux procédures entourant votre départ, veuillez contacter le Bureau du Directeur au +33 (0) 9 7040 8685 pendant les heures de bureau. Nous traiterons votre plainte avec célérité, que celle-ci concerne notre administration centrale ou nos responsables basés dans nos destinations. Tout au long de votre mission, il est impératif de démontrer un haut niveau de flexibilité, d'indépendance et d'initiative pour résoudre vous-même les problèmes qui pourraient surgir. Pour toute problématique ou réclamation liée à votre travail ou à votre logement, veuillez en discuter en priorité avec le responsable de votre projet d'enseignement ou autre projet. Toute réclamation exprimée ou problème signalé à nos bureaux locaux (englobant toute information partagée avec un membre du personnel local à n'importe quel moment) sera consigné. Les situations individuelles seront examinées et résolues de manière appropriée. Enfin, si vous n'êtes toujours pas satisfait durant votre mission, vous avez la possibilité de contacter le bureau du directeur au +33 (0) 9 7040 8685.
c. Nous déployons tous les efforts nécessaires pour résoudre tout problème disciplinaire avant qu'il n'atteigne une gravité notable. Cependant, nous nous réservons le droit d'agir en conséquence en cas de comportements que l'ONG considèrera susceptibles de mettre le participant en danger et/ou de porter atteinte aux hôtes, élèves, enseignants, responsables de projet, locaux ou collègues de travail. Cela englobe des comportements tels que les altercations, l'état d'ivresse, les départs ou absences injustifiés du travail, ou dans le cas d'une incapacité non justifiée, quelle qu'en soit la cause, à effectuer le travail prévu.
d. Tout problème disciplinaire vous sera notifié formellement par écrit via message, e-mail, ou, en cas d'indisponibilité, sera envoyé par écrit à votre résidence principale. Si le problème persiste, vous serez de nouveau notifié de problème en stipulant que si la question n'est pas résolue de manière satisfaisante rapidement, vous serez renvoyé. Si vous choisissez de demeurer dans le pays de destination après cette date, Action dans le Monde ne sera plus dans l'obligation de vous fournir nourriture (le cas échéant), logement, assurance ou itinéraire de placement. Vous devrez aussi couper toute relation et contact avec nos partenaires et contacts locaux. La possibilité de vous suspendre de votre travail pendant toute procédure disciplinaire reste à la discrétion de Action dans le Monde. Vous êtes soumis à l'autorité de Action dans le Monde et de ses agents à l'étranger pendant toute la période de votre projet d'enseignement ou tout autre projet.
e. En cas de non-respect avéré de la charte des valeurs de l'ONG, Action dans le Monde se réserve le droit de mettre fin de manière immédiate et irrévocable au placement du participant, que ce soit dans le cadre d'un stage, d'une mission humanitaire ou d'un chantier humanitaire, si l'ONG estime que cette mesure est nécessaire en raison de la violation constatée, et ce, sans préavis ni avertissement obligatoire, à la seule discrétion de l'ONG.
 

Plaintes et procédures disciplinaires

a. ADM s’engage à adopter une approche compréhensive et bienveillante pour accompagner les participants dans la résolution des éventuels problèmes rencontrés.

b. En cas de réclamation liée à l'administration ou aux conditions du placement, le participant peut contacter le Bureau du Directeur au +33 (0)9 70 40 86 85 pendant les heures de bureau.

c. Le participant doit d’abord discuter de tout problème lié au travail ou au logement avec le responsable local. Toute réclamation sera consignée et traitée individuellement par ADM.

d. ADM se réserve le droit de prendre des mesures disciplinaires en cas de comportements inappropriés, tels que des altercations, un état d’ivresse, ou des absences injustifiées.

e. Tout problème disciplinaire sera notifié par écrit au participant. Si aucune résolution n’est trouvée rapidement, ADM pourra mettre fin au placement sans obligation de continuer à fournir nourriture, logement, ou autre support.

f. En cas de violation grave de la charte des valeurs, ADM peut résilier le placement immédiatement et sans préavis, si elle estime que cela est nécessaire pour préserver l'intégrité du projet ou la sécurité des parties impliquées.


Politique vestimentaire
ADM impose une politique vestimentaire adaptée aux normes culturelles des pays d’accueil. Les participants doivent porter des vêtements sobres et respectueux, éviter les tenues provocantes ou négligées, et tenir compte des spécificités locales. Par exemple :
•    En Asie, Afrique ou Moyen-Orient, les tenues courtes, échancrées ou moulantes sont à proscrire.
•    Les tatouages et piercings doivent être couverts, car ils peuvent être perçus négativement.
•    Les vêtements doivent être propres et repassés, reflétant une apparence soignée.
ADM fournit un t-shirt officiel de l’association, à porter lors des missions pour identifier le participant comme membre d’ADM.

DROIT A L'IMAGE

a. Au cours de nos séjours, chaque participant est susceptible d’être photographié ou filmé par nous-même, les membres de notre équipe ou des professionnels (photographe professionnel, journalistes de presse ou audiovisuel…) Ces images serviront entre autre, à illustrer le blog des séjours, des photos pour agrémenter notre site internet et nos sites partenaires, illustrer nos brochures ou celles de nos partenaires, des articles de presse, des reportages TV ou radio etc….

b. Chaque participant et ses responsables légaux, acceptent expressément et par avance, et sans aucune négociation possible, que ces productions soient utilisées par Action dans le Monde, et renoncent par avance à toute forme de rémunération ou d’indemnisation de quelque nature que ce soit.

Interruption de séjour

a. En cas de rupture de la mission, que ce soit dans le cadre d'un stage, d'une mission humanitaire ou d'un chantier humanitaire, si cette rupture est imputable à une faute du participant, la personne concernée doit immédiatement cesser tout contact avec les partenaires de l'organisation. Elle ne bénéficiera plus des soutiens fournis par l'ONG et devra organiser par elle-même son retour à domicile dans les délais les plus brefs. 

b. Dans le cas où la rupture découlerait de circonstances indépendantes de la responsabilité du participant ou de l'ONG, des dispositions spécifiques seront établies pour faciliter le retour du participant à son domicile dans les meilleures conditions possibles.

Charte des valeurs​

Dans son activité, Action dans le Monde et les personnes s'engageant au sein de l'ONG se doivent de respecter les principes suivants :

1- Tout pour l'humain

Les gens sont notre priorité quelque soit leur âge, origine, leur classe sociale, économique, leur origine ou leur religion. Tout le monde est important à Action dans le Monde.

2- L' Art

ADM est d'abord une structure artistique. L'art est au coeur de toutes les actions de l'ONG et notre moyen d'expression. Nous aimons le beau et créons de belles choses. Et, parce que le monde est une grande oeuvre d'art sur laquelle nous voulons nous exprimer.

​3- Respect

ADM se veut travaillant avec tous les pays, cultures, religions et traditions. Nous veillons à respecter les individus et leur singularité, les rythmes et les particularités de de chaque culture et croyance parce que c'est une source d’enrichissement collectif.​

4- Neutralité
ADM se veut apolitique. Nous œuvrons dans le respect d'une stricte neutralité et impartialité politique et religieuse tout en respectant la politique en place des gouvernements en place où nous nous trouvons.​

5- Simplicité et Humilité

ADM travaille dans le respect de ses partenaires et des autochtones du pays. Nous prônons la simplicité et l'humilité, maître-clé pouvoir créer des liens réels avec les personnes qui nous entourent.​

7- Sécurité

ADM est une organisation responsable. Toutes les décisions de l'ONG se font en veillant à la sécurité de tous.
6- Le gôut de l'aventure
Rien ne peut s'accomplir si on ne sort pas de sa zone de confort. A ADM, nous prônons la prise de risque pour aller de l'avant. "Non" est un mot interdit à l'association. Nous croyons que "tout est possible à celui qui croit" aussi, l'audace est le maître-mot de l'organisation.​

8- Positivité
Nous sommes une ONG positive. Quoiqu'il se passe, quoiqu'il nous arrive, quelque soit la difficulté que nous raversons, nous sommes et restons positifs ! Le positivisme est au coeur de tout ce que nous faisons !​

9- Créativité

Nous croyons en la valeur du travail. Tout ce que nous faisons nous le faisons de tout notre coeur sans raccourci et cherchant à le faire de notre mieux. Nous nous donnons à fond dans tout ce que nous faisons et croyons que c'est ainsi que nous embrasserons le succès.
10- Non-discrimination

ADM se refuse, dans son action, à toute discrimination de race, de sexe, d'ethnie, de religion, de nationalité, d'opinion ou de classe.​

11- Charité
La Charité est la raison pour laquelle ADM est venue à la vie. La Charité est ce qui la garde en vie. La Charité est ce qui la fait grandir et la pousse à l'action. Nous sommes habités par la Charité, conduit par la Charité envers tout le monde.
12- Unité
L'Unité est une priorité dans la façon dont nous travaillons à ADM. Nous marchons dans l'Unité, cultivons et encourageons cela.
13- Entraide
ADM croit en la nécessité d’un mouvement de solidarité envers les populations et est convaincu que c’est par l’entraide que l’on devient plus fort. L’éducation c’est le nerf de la guerre ! C’est le pouvoir de changer les mentalités. La jeune génération représente la génération de demain, c’est elle qui va faire bouger les choses. C’est donc en travaillant auprès des jeunes et en éduquant les futures générations que les situations peuvent réellement évoluées.
14- Education & Formation

L’éducation c’est le nerf de la guerre ! C’est le pouvoir de changer les mentalités. La jeune génération représente la génération de demain, c’est elle qui va faire bouger les choses. C’est donc en travaillant auprès des jeunes et en éduquant les futures générations que les situations peuvent réellement évoluées.​

15- Passion
Nous faisons les choses avec passion, sans agenda caché ou frustration. Nous croyons que c'est en étant habité du seul Feu qui nous dévore que nous pourrons avoir un impact positif dans notre génération.​

16- Le travail

Nous croyons en la valeur du travail. Tout ce que nous faisons nous le faisons de tout notre coeur sans raccourci et cherchant à le faire de notre mieux. Nous nous donnons à fond dans tout ce que nous faisons et croyons que c'est ainsi que nous embrasserons le succès.​

17- Marquer l'histoire

Nous voulons changer le monde, une personne à la fois.​

18- Générosité
Nous sommes là pour donner, pas prendre. Nous voulons donner à toutes les personnes qui nous entourent.
19- Citoyens responsables

Dans tout ce que nous faisons, nous cherchons à protéger notre environnement.​

20- Génération digitale
Nous croyons en le progrès et l'utilisons en priorité dans tout ce que nous faisons. Nous croyons que c'est ainsi que nous pourrons atteindre le plus grand monde, aller plus loin et accomplir plus, plus rapidement.
21- Penser grand
Nous pensons grand et voyons grand. Notre objectif n'est pas d'atteindre simplement la ville ou le pays mais le monde entier. Nous pensons grand et voyons grand parce que nous avons l'intime conviction que nous pouvons faire de grandes choses.​

22- Personnes enseignables

La croissance fait part entière de la vie. A ADM, nous défendons la valeur l'instruction personnelle. Nous encourageons les gens à apprendre et à toujours aller plus loin et plus haut, à savoir et à connaître toujours plus. Nous avons conscience de ne pas connaître grand chose et de ne pas être expert en quoi que ce soit, c’est pourquoi nous nous devons d'apprendre.​

23- La communication

Nous croyons en l'empathie et l'écoute. Nous ne voulons pas nous limiter à entendre les gens mais à les écouter et les comprendre. Nous nous voulons être une organisation dans laquelle les personnes ne se sentent pas juger mais comprises, accepter et surtout écouter. Permettre aux personnes de pouvoir se sentir entendues.​

24- Acteurs et non consommateurs
Nous croyons en l'engagement pour voir un changement. Nous ne croyons pas que la complainte et la critique facile et/ou gratuite apporte quoi que ce soit. Nous croyons que seule l'action fera une différence. Nous nous voulons acteurs là où nous le pouvons quand nous le pouvons.
25- Inspiré et inspirant

​Nous croyons que l'inspiration vient du travail et de l'environnement. Pour cela, nous voulons nous entourés de personnes créatives, inspirantes qui nous encouragerons à toujours aller plus vite, plus loin et plus haut. Nous croyons que l'inspiration est un vase communicant qui peut se tarir.

​26- Moralité

Les valeurs morales sont toujours actuelles. Nous défendons la sobriété et le respect dans le travail que nous achevons ainsi que dans la manière que nous l'accomplissons. Nous croyons qu'en agissant ainsi, nous agissons dans la compassion et que nous atteindrons toujours plus de personnes qu'en les heurtant et les blessant.


Sécurité des participants
a. La sécurité des participants est une priorité pour ADM. L’association met en place des partenariats fiables et des mesures de prévention adaptées à chaque destination. Toutefois, les participants doivent rester vigilants et respecter les consignes de sécurité fournies par l’association et les partenaires locaux.
b. Les participants sont tenus de souscrire une assurance voyage et médicale, incluant des garanties pour les accidents, maladies et annulations. ADM décline toute responsabilité pour les incidents non couverts par l’assurance du participant.

Fiscalité et reçus fiscaux
Pour soutenir ses actions, ADM délivre des reçus fiscaux aux participants ayant effectué un don ou participé à une mission éligible. Ces reçus permettent aux résidents fiscaux français de bénéficier d’une réduction d’impôt :
•    66 % pour les particuliers,
•    60 % pour les entreprises.
Les reçus fiscaux peuvent être demandés par email à contact@actiondanslemonde.com après la réalisation de la mission ou du don.

Contacts et assistance
ADM est à la disposition des participants pour répondre à toutes leurs questions avant, pendant et après leur mission. Pour toute assistance, veuillez contacter l’association :
•    Par téléphone : +33 (0)1 82 88 11 83
•    Par email : contact@actiondanslemonde.com
En cas de problème sur place, les participants peuvent contacter le responsable local ou le bureau d’ADM pour une prise en charge rapide.

Interruption ou résiliation du placement

a. En cas de violation grave des règles ou des valeurs d’ADM par le participant, ADM peut résilier le placement avec effet immédiat.

b. Si l’interruption du placement est due à des circonstances indépendantes de la volonté du participant ou d’ADM (force majeure), ADM s’efforcera d’assister le participant dans son retour à domicile.

Loi applicable et juridiction compétente

a. Les présentes CGV sont régies par le droit français.

b. En cas de litige, ADM privilégie une résolution amiable. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux compétents seront ceux de Nanterre.

Pour toute question ou assistance, contactez-nous à contact@actiondanslemonde.com ou par téléphone au +33 (0)1 82 88 11 83. Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris sont seuls compétents.

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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